Status+Anex

Statuts de l’Association THAÏSSE

Buts et composition de l’association Article 1

Elle a son siège à PARIS dans le département de 75020 ou en tout autre lieu du département.

Le changement de siège à l’intérieur du département relève d’une décision du conseil d’administration, ratifiée par l’assemblée générale et déclarée au préfet ainsi qu’au ministre de l’intérieur. Tout changement de siège hors du département requiert l’application des articles 17 et 20 des présents statuts.

Article 1er-Dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre

Article 2 – Objet

Cette association a pour but

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– De contribuer bénévolement à une sensibilisation pour l’harmonisation raisonnable entre l’Homme et la Nature conduisant à une Planète et son Ecosystème propres, des Espaces et un Air purs, une Eau claire, induisant une Synergie dynamique et une maturité d’esprit dans les prises de décisions pour des échanges commerciaux sans nocivité pour l’homme et son l’environnement

– D’inciter à l’introduction de technologies nouvelles pour protéger cet environnement.

– D’inciter au respect des lois relatives à l’Organisation Maritime International (OMI) 2020, de la Surveillance concernant la réduction de carbone des échappements rejetés dans l’atmosphère et dans la mer par les navires.

– D’encourager l’apprentissage et l’utilisation des idées innovantes avec leurs mises en application avec pour objectif majeur l’enseignement d’une nouvelle philosophie axée sur la nécessité impérieuse de sa mise au service du monde du vivant, tant dans le cadre des activités productives de l’homme, et ce, dans le respect des lois actuelles pour la protection de la nature, (agriculture, élevage, phycoculture aquaculture…), que dans le cadre de la vie naturelle à l’état sauvage.

– De mettre en place un dispositif global, sur un plan tant technique que réglementaire, pour le trie et le retraitement des déchets avec leurs recyclages programmés en amont et par anticipation à la fabrication du produit et à son utilisation en aval.

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Article 3 –Moyens d’action

Les moyens d’action de l’association sont notamment

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Le fondement de l’action de TAIS est basé sur la collaboration étroite selon des principes universels conformément des accords conclus volontairement entre les représentants de l’action entrepreneuriale, artisanale ou commerciale. Les parties engagées dans cette coopération autoriseront le partage de l’information concernant les moyens de l’écologisation de l’entreprise intéressée, ainsi que la mise en oeuvre d’un programme formatif.

 

En effet, l’intervention de l’organisation prévoit un échange des éléments de registre relatifs à la gestion de déchets résultant de la production de l’entreprise intéressée. Les éléments de données recueillis à ce sujet feront l’objet d’une analyse comparative de facteurs-clés, comme le volume et la composition des déchets resultants d’une période d’un mois, un trimestre, une année. L’interception entre les résultats obtenus permettra au TAIS d’évaluer le coût estimative d’élimination des déchets toxiques ainsi que le délai indispensable pour assurer le recyclage complet des matières nuisible à l’environnement.

Ainsi, le concept fondamental de ce projet est basé sur le principe de collecte et de systématisation des données relatives au taux de détérioration environnemental sous forme d’un tableau analytique. Cette méthodologie de compilation statistique est une démarche qui permettrait en effet de collecter les données nécessaires, indépendamment de la décision de la poursuite de coopération avec l’entrepreneur. Les résultats obtenus au cours du traitement des données sont considérés comme l’instrument-clé de la recherche effectuée dans le cadre de projet de TAIS afin de déterminer le majoration en matière d’évolution défavorable des changements environnementaux.

En cas de prolongation de la coopération TAIS assurera l’examen et la mise en-oevre de programme individuel visant à modifier les paramètres qui permettrons de déterminer la meilleur façon d’accroître le profit de l’entreprise avec le moindre risque d’endommagement environnemental.

Les domaines-clés de processus de l’interaction entre l’Homme et la Nature dont TAIS fait le projet de sa recherche sont cités si-dessous.

  1. Les réunions consultatives et incitatives visent à réduire les dommages causés par les fabricants de produits manufacturés, les producteurs agricoles, les prestataires de services et les consommateurs eux-mêmes.

– Faire prendre conscience que les prix de vente des produits ne correspondent pas à la réalité de ceux-ci car ils n’incluent pas le coût du retraitement de ces produits arrivant en fin de vie

– Encouragements pour l’adoption de principes éthiques au sein même des activités et cela de façon structurelle.

  1. Incitations pour des collaborations entre associations écologistes pour une unité d’actions synergiques visant à la protection de l’environnement et pour sa préservation pérenne.
  2. Contribuer à la conscientisait du grand public qui souhaitent agir avec une nouvelle philosophie tendant vers un Univers de vie dans lequel la santé est possible uniquement s’il existe un espace sain autour de l’homme.

La symbiose avec la Nature est indispensable pour la santé humaine. Mais dans les conditions actuelles d’activités de productions, les entreprises industrielles, les artisans, les ateliers de fabrication, les chantiers navales, l’utilisation des pesticides et des engrais chimiques dans l’agriculture ont une influence dévastatrice sur la planète et le monde du

vivant donc sur l’homme.

La nécessité d’une révision complète des conditions d’activités peut se

faire dans le respect de la législation existante relative à la protection de l’environnement sans amoindrir l’efficacité des résultats de production et de sa rentabilité

Grâce aux échanges développés lors de nos rencontres, sont proposées des stratégies nouvelles pour fonder une Eco-Entreprise (EE) en conformité avec l’actuelle législation relative à la protection de l’environnement.

Lors de nos conférences sont présentées une panoplie de technologies innovantes misent à disposition avec des informations relatives aux plastiques organiques et biodégradables, la vaisselle jetable élaborées à partir de feuillage, eco-produits quotidien (comme les peignes, brosses divers, brosses a dents), les contenants multi-usages, réutilisables, pour les produits cosmétique, les filtres et épurateurs pour moteurs de navires, le transport des déchets à prix raisonnable, ainsi que leurs recyclages complets.

 

Seront également présentées des technologies innovantes expérimentées dans d’autres pays pour assainir la végétation et l’environnement à proximité immédiate des aéroports et autoroutes, et les systèmes modernes pour l’utilisation de gaz aux performances énergétiques plus efficace et pour une réduction de leurs nocivités rejetée.

  1. Retraitement et recyclage des équipements de bureau, de l’électroménagers, du matériel pour le sport, les jeux et la musique dit « grand-public » ainsi que ceux utilisés par les professionnels exerçant pour les évènements de masse, et cela, avec moins de nocivité pour l’environnement.

– Maîtrise dans la neutralisation et le recyclage des objets radioactifs issus de l’industrie et du monde médical.

– L’ensemble de ces objets qui seront soumis au retraitement et au recyclage par les soins de THAÏSSE se verront devenir sa propriété légale donc sera sous sa responsabilité quant à son devenir pour l’environnement.

  1. La simulation par projections d’images de reconstitutions et de synthèse de l’environnement traversant trois stades majeurs de son évolution

A – Un environnement d’abord originels non encore dégradés

B – puis ce même environnement gravement détériorés

C – enfin celui-ci est assaini grâce à une bonne gestion menée de

façon écologiste

– Et par la création de films constituant des modèles incitant au changement de comportement qui seront respectueux de la nature pour être publié sur le site web de THAÏSSE.

  1. Organisation d’actions et d’événements avec des bénévoles solidaires et la participation de plongeurs pour la collecte et le recyclage de déchets plastiques disséminés dans la nature et dans les zones touristiques maltraitées.

“Je nettoie pas contre les autres mais je nettoie pour moi-même!”.

  1. L’association THAÏSSE ambitionnera de devenir une tribune incitant les acteurs sociaux-culturels, économiques et institutionnels, les créateurs et leurs partenaires, à échanger, à améliorer pour à la fois fluidifier et renforcer leurs liens pédagogiques relative à l’écologie.

L’attribution de la « marque franchisée » de THAÏSSE et son label, accompagneront et soutiendrons l’ensemble de ces acteurs qui seront vertueux.

 

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Article 4 – Siège social

Le siège social est fixé à Paris

Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Article 5 –Durée

La durée de l’association est illimitée

Article 6 – Membres

L’association se compose de membres adhérents.

Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts, être agréé par le bureau et payer une cotisation dont le montant est publié dans le règlement intérieur.

Article 7 – Admission, Radiation

La qualité de membre se perd par :

  1. a) la démission
  2. b) le décès
  3. c) la radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité à se présenter devant le bureau pour fournir des explications

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association se composent : du bénévolat, des cotisations, de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association, de subventions éventuelles, des dons manuels, du mécénat et de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article 9 – Bureau

L’association est dirigée par un bureau de 2 membres, élus annuellement par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles. Le bureau est composé de :

– Un président chargé d’exécuter les décisions du bureau et d’assurer le bon fonctionnement de l’association; il représente l’association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet. Il convoque les assemblées générales.

– Un trésorier chargé de la gestion de l’association et tient une comptabilité régulière de toutes les opérations et rend compte à l’assemblée générale qui statue sur la gestion

En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale.

Le bureau se réunit autant de fois qu’il le souhaite sur convocation du président.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage égal, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Art.10 – Bénévolat des administrateurs

Les fonctions de membres du bureau sont bénévoles ; seuls les frais occasionnés pour l’accomplissement du mandat sont remboursés sur présentation des pièces justificatives. Le rapport financier de l’assemblée générale ordinaire doit faire mention des remboursements des frais de mission, de déplacement ou de représentation payés à des membres du bureau.

Article 11 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, avec ou sans droit de vote.

L’assemblée générale ordinaire se réunit au minimum chaque année. Quinze jours au moins ou avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du président. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations, et ne pourront être traités valablement que les points de l’ordre du jour.

L’assemblée statue sur les moments importants de la vie associative.

 

 

Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Il est procédé, après la présentation des rapports, à l’élection des membres du bureau.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour. Les principales résolutions sont consignées dans un procès verbal.

Article 12 – Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13 – Règlement intérieur

Un règlement intérieur est établi par le bureau qui le fait approuver par l’assemblée générale. Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 14 – Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

A _________________________________________________, le ____________________2019

Le président Madame GABBASSOVA ép. KACI CHAOUCH Marianna

Le trésorier Mademoiselle DIEBOLT Veronika

Responsable du fond : Monsieur BERDUZHEV Igor

Secrétaire : Madame AIMALETDINOVA Elvira

Comptable: NEDELCHEVA Miglena

Norbecov Shahruh